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Arrêté préfectoral nº 024/2008

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Arrêté préfectoral nº 024/2008

Message  Pat Admin le Ven 11 Juin - 18:35

Arrêté préfectoral nº 024/2008 du 30 avril 2008 http://www.premar-atlantique.gouv.fr/reglementation/arretes/2008-024.pdf
En vigueur dans : Vendée
Arrêté préfectoral réglementant la navigation dans les eaux maritimes baignant la grande plage des Sables d’Olonne, commune des Sables d’Olonne, Vendée.
[b]

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